Conseil Municipal du 26 juin 1974




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W188 Page 088Séance du 26 Juin 1974 - Registre 21W188 Page 088 - Délibération
21W188 Page 090Personnel communal - Gratification exceptionnelle à un agent titulaire de la médaille d'honneur - Registre 21W188 Page 090 - Délibération
21W188 Page 091Aide aux vacances pour les enfants du personnel communal - Registre 21W188 Page 091 - Délibération
21W188 Page 093Mission à des agents communaux - Registre 21W188 Page 093 - Délibération
21W188 Page 094Règlement de sinistres - Acceptation d'indemnités d'assurances - Registre 21W188 Page 094 - Délibération
21W188 Page 095Approbation d'un contrat relatif à une étude de communication - Registre 21W188 Page 095 - Délibération
21W188 Page 096Demande de subventions - Registre 21W188 Page 096 - Délibération
21W188 Page 097Garantie communale pour remboursement d'emprunt à contracter par des associations syndicales - Registre 21W188 Page 097 - Délibération
21W188 Page 098Approbation d'un contrat avec un architecte - Registre 21W188 Page 098 - Délibération
21W188 Page 099Approbation d'un marché de gré à gré pour fourniture de matériel aux cantines scolaires - Registre 21W188 Page 099 - Délibération
21W188 Page 100Approbation d'avenants à contrats de transports scolaire - Registre 21W188 Page 100 - Délibération
21W188 Page 101Classe de neige et de mer - Registre 21W188 Page 101 - Délibération
21W188 Page 102Transports scolaires-Participation financière des famille - Registre 21W188 Page 102 - Délibération
21W188 Page 103Déviation dune canalisation d'alimentation en eau, rue Raymond Counil - Registre 21W188 Page 103 - Délibération
21W188 Page 104Approbation d'un marché de gré à gré relatif à la fourniture de combustibles solides pendant l'hiver 1974-1975 - Registre 21W188 Page 104 - Délibération
21W188 Page 105Approbation du cahier des charges pour fourniture de combustibles liquides pendant l'hiver 1974-1975 - Registre 21W188 Page 105 - Délibération
21W188 Page 106Approbation d'un contrat relatif à la fourniture d'essence - Registre 21W188 Page 106 - Délibération
21W188 Page 107Approbation d'un contrat relatif à l'établissement du plan d'occupation des sols de la commune - Registre 21W188 Page 107 - Délibération
21W188 Page 108P.O.S. constitution d'un groupe de travail - Registre 21W188 Page 108 - Délibération
21W188 Page 109Dénomination de voies dans le quartier de la rénovation urbaine - Registre 21W188 Page 109 - Délibération
21W188 Page 110Classement de la rue Gasnier Guy dans la voirie communale - Registre 21W188 Page 110 - Délibération
21W188 Page 111Dénomination du C.E.S. Des Coudreaux - Avis du conseil municipal - Registre 21W188 Page 111 - Délibération
21W188 Page 112Instance devant le tribunal administratif - Autorisation à défendre - Registre 21W188 Page 112 - Délibération
21W188 Page 113Z.A.C. du Mont Chalats - Adoption du dossier de création-Réalisation - Registre 21W188 Page 113 - Délibération
21W188 Page 114Approbation du dossier de construction du groupe scolaire Bickart 2 - Registre 21W188 Page 114 - Délibération
21W188 Page 115Garantie communale pour remboursement d'emprunt à contracter par l'office public d'H.L.M. - Registre 21W188 Page 115 - Délibération
21W188 Page 116Suppression de la régie des droits de gardiennage des bicyclettes au marché - Registre 21W188 Page 116 - Délibération
21W188 Page 117Approbation d'un marché de gré à gré pour l'entretien des bruleurs et le ramonage des conduits de fumée dans les bâtiments communaux - Registre 21W188 Page 117 - Délibération
21W188 Page 118Approbation d'un contrat pour installation d'un mobilier urbain - Registre 21W188 Page 118 - Délibération
21W188 Page 119Acquisition d'un terrain pour le service municipal des parcs et jardins - Registre 21W188 Page 119 - Délibération
21W188 Page 120Communications des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui à été accordé par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W188 Page 120 - Délibération
21W188 Page 121Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W188 Page 121 - Délibération